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 1ère constitution de Navarre

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Royaume de Navarre

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MessageSujet: 1ère constitution de Navarre   Dim 17 Sep 2017 - 22:08

1209
Moi, Sanche VII, Nafarroako Erregea ( roi de Navarre ), proclame la constitution présente

-----------------1- Peuple, région et langue-----------------------------
1.1- Le Royaume de Navarre est composé de peuples Navarrais, Occitan, Castillan et Aragonais.
Tous les habitants de la Navarre sont égaux en droit à partir du moment où ils sont de confession catholique.

1.2- La Royaume de Navarre est composé des régions de Bizkaia, Gipuzkoa, Lapurdi, Behe-Nafarroa, Araba, Nafarroa et Zuberoa. La région capitale est Nafarroa avec comme capitale Iruñea.

1.3- La langue nationale est le basque. Tous les navarrais se doivent de comprendre et de parler le basque, qui est la langue d'union. Les peuplades parlant Castillan, Aragonais ou Occitan peuvent l'utiliser entre eux, mais cela ne les dispensent pas de devoir apprendre le Basque.

--------------2 – Système politique---------------------------------------

2.1- La religion officielle est le catholicisme. Toutes personnes non-catholiques ont des droits civiques réduits et doivent suivre des cours de catéchisme. Les personnes musulmanes et cathares ne sont pas concernées et doivent être converties de force. En cas de refus, elles seront executées.

2.2- Le Royaume de Navarre devient une monarchie . Le roi a l'impunitée.
2.3- le pays tout les 7 ans 3 représentants, 1 pour le peuple, 1 pour la noblesse et 1 pour le clergé. Ces 3 représentants sont là pour communiquer au roi les remarques, désirs etc... De la population qu'ils représentent. Le roi peut les révoquer a tout moment.



2.4- Dans une ville, si une pétition pour proposer 1 loi est signée/approuvée par au minimum 55% de la population adulte majeure et catholique totale, elle est proposée comme au roi, qui nest pas obligé d'accepter.



2.5- Le roi est chef des armées, choisit librement comment fonctionne la police. Et il choisit librement son/sa héritier/ère. En cas de mort du roi, c'est son fils ou sa fille le/la plus âgé/e qui monte sur le trône.

2.6- Dans chaque région sera levée une police volontaire locale.
2.7- le peuple peut faire un cahier de doléance qui sera regroupé par provinces. Tous les ans, ce cahier sera remis au roi.

Sanche VII, Nafarroako Erregea ( roi de Navarre )


Dernière édition par Royaume de Navarre le Mer 4 Oct 2017 - 21:27, édité 1 fois
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Royaume de Navarre

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MessageSujet: Re: 1ère constitution de Navarre   Dim 17 Sep 2017 - 22:11

Déclaration faites juste après l'adoption de la constitution en 1209 :
"Moi, Sanche VII, Nafarroako Erregea ( roi de Navarre ), comprends que la noblesse et l'aristocratie ai peur pour son avenir. Mais je vous rappelle qu'aucune de vos possesions actuelles ne vous seront enlevés, vous ne serez pas menacé. Vous êtes juste légalement égal au peuple aux yeux de la loi. Vous continuerez à jouir de vos richesses. Toutes révoltes sera réprimés. Et toutes personnes du peuple qui tentera de voler les biens de l'aristocratie sera chatié. Les premières élections auront lieu en 1210 "
les élections commenceront après la guerre
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